Un monde sans armes nucléaires: réalité ou fiction ?

Après des années sombres, les partisans du désarmement nucléaire vont peut-être entrevoir une lueur d'espoir. Ils ont enfin des raisons d'être optimistes. Le chemin vers un monde sans armes nucléaires sera long et semé d'embûches, mais ceux qui sont censés prendre l'initiative semblent enfin prêts à le faire. C'est un signe encourageant.
Il y a 64 ans, les armes nucléaires n'existaient pas. Mais la production de quelque 140 000 armes de destruction massive a, semble-t-il, entraíné un changement important dans le rôle que les gouvernements leur ont attribué. Elles ne sont plus considérées comme le meilleur moyen d'assurer la sécurité nationale. Dans un monde confronté à d'autres questions et défis, notamment à l'explosion de la pauvreté, au changement climatique, à la crise économique et sociale mondiale ainsi qu'à d'autres menaces comme la pandémie de la grippe due à un nouveau virus, la dissuasion et le concept de la destruction mutuelle ne sont plus vraiment d'actualité.
Surtout, l'objectif de l'élimination des armes nucléaires semble aujourd'hui motivé par la crainte que ces armes soient acquises par d'autres États et, peut-être, par des acteurs non étatiques, notamment les groupes terroristes. C'est là le point sensible.
Les armes nucléaires sont intrinsèquement dangereuses et représentent une menace inégalée à l'existence de l'humanité. Elles ne renforcent pas la sécurité nationale d'un pays, mais mettent plutôt en danger toutes les nations, ce qui devrait être le point de départ des efforts de désarmement nucléaire.
Le risque qu'elles tombent dans de mauvaises mains n'est pas le seul argument en faveur de leur élimination. Ces armes devraient être interdites parce que ce sont des outils de destruction immoraux et probablement illégaux. Étant donné l'immense danger qu'elles représentent, elles ne peuvent être considérées comme des instruments de guerre.
Les deux questions des armes nucléaires et de l'énergie nucléaire sont inscrites sur l'ordre du jour des Nations Unies depuis leur création. Le début de l'âge atomique a coïncidé avec la création des Nations Unies. La Charte des Nations Unies ne fait cependant aucune mention des armes nucléaires pour la simple raison qu'elle a été adoptée lors de la conférence de San Francisco trois semaines avant le premier essai nucléaire et six semaines avant leur utilisation à Hiroshima et à Nagasaki. La nature transcendantale de la découverte de l'énergie atomique a incité les délégués de la première session de l'Assemblée générale de l'ONU à examiner immédiatement la question. Dans sa toute première résolution-I (1) du 24 janvier 1946 - l'Assemblée a constitué la Commission de l'énergie atomique, composée des membres du Conseil de sécurité et du Canada, et a demandé qu'elle soumette des propositions spécifiques en vue de l'utilisation de l'énergie atomique à des fins pacifiques, de l'élimination des armes et des armes de destruction massive et de la mise en place d'un système de garanties, notamment des inspections pour empêcher les violations et les programmes clandestins.
Un nombre de propositions ont suivi, y compris une des États-Unis en juin 1946. Étant le seul pays à posséder l'arme nucléaire, il était normal qu'ils s'expriment sur cette question. Ils ont soumis le Plan Baruch qui reprenait les grandes lignes d'Un Rapport sur le contrôle international de l'énergie atomique, paru en mars de la même année.
Les États-Unis, qui détenaient toujours un monopole nucléaire incontesté, ont lancé un appel pour promouvoir les échanges, entre les nations, de la documentation scientifique de base à des fins pacifiques; l'élimination des armes atomiques et de toutes les armes stockées dans les arsenaux nationaux pouvant être utilisées à des fins de destruction massive; et la mise en place de garanties efficaces au moyen d'inspections et d'autres moyens visant à protéger les États respectueux des règles contre les risques de violations et de camouflage.
Bien qu'il soit prospectif dans de nombreux aspects, le Plan Baruch comportait de graves lacunes. La plus importante était, sans doute, son insistance pour que les États-Unis conservent leur arsenal d'armes nucléaires (qui se composait alors de neuf armes) jusqu'à ce que l'efficacité du système de contrôle international soit avérée1. Ne pouvant accepter ce principe, l'URSS a proposé d'inverser les étapes : une fois que tous les pays auraient rendu leurs armes nucléaires, un système de vérification international serait mis en place. On ne saura jamais si, en 1946, le monde aurait pu redevenir un monde sans armes nucléaires. Ce que l'on sait, c'est que les États-Unis et l'URSS se sont lancés dans une course effrénée aux armements nucléaires pendant les quatre décennies suivantes et que d'autres nations ont acquis ces armes et leurs vecteurs.
Après le premier essai nucléaire de l'URSS en 1949, le Royaume-Uni a emboíté le pas en 1952, suivi de la France en 1960, de la Chine en 1964, de l'Inde en 1974, puis du Pakistan en 1988. Israël s'est également doté d'armes nucléaires de même que l'Afrique du Sud qui a ensuite démantelé son arsenal. Après l'effondrement de l'URSS, le Belarus, le Kazakhstan et l'Ukraine sont de facto devenus des États dotés d'armes nucléaires. La République populaire démocratique de Corée a testé un dispositif nucléaire. En outre, de nombreux pays qui possédaient le savoir-faire technique, la technologie et les matières fissiles les ont laissé jouer la carte nucléaire dans un laps de temps relativement court.
En 1952, les États-Unis ont franchi une étape importante dans la course aux armements avec l'explosion de leur premier dispositif thermonucléaire. Un an plus tard, c'était au tour de l'URSS.
La fabrication des vecteurs de transport - bombardiers, missiles et sous-marins - représente un autre aspect de la course aux armements. Les essais d'armes nucléaires et les roquettes qui servent à leur transport allaient finalement rallier l'opinion publique (du moins momentanément) en faveur du désarmement nucléaire.
Malgré des efforts répétés et parfois intenses pour entamer le processus de désarmement, l'ONU a été incapable de régler les différends qui opposaient les deux parties. La méfiance mutuelle des parties sur leurs motifs et l'absence d'une volonté politique ont bloqué les négociations pendant près de vingt ans.
Au début des années 1960, les États-Unis et l'URSS ont fini par accepter de débattre du désarmement dans le cadre du Comité des dix-huit puissances sur le désarmement qui s'ouvrait à Genève. Les appels à mettre fin aux essais nucléaires, en particulier dans l'atmosphère, et l'arrêt de la prolifération horizontale ont été cruciaux pour l'organisation de la réunion en 1962. Sans surprise, la première question traitée fut la création d'un traité interdisant les essais nucléaires dans l'atmosphère, sous l'eau et dans l'espace extra-atmosphérique. Le Traité d'interdiction partielle des essais nucléaires de 1963 a été conclu assez rapidement. Il ne comportait aucune mesure de vérification et interdisait les activités auxquelles les trois États dotés de l'arme nucléaire qui participaient au Comité - le Royaume-Uni, les États-Unis et l'URSS (la France avait refusé de s'asseoir à la table) - étaient prêts à renoncer. Les essais souterrains continueront pendant plus de 30 ans.
La deuxième question inscrite à l'ordre du jour du Comité fut un accord multilatéral légal pour éviter une plus grande propagation des armes nucléaires à d'autres États (prolifération horizontale). Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (tnp) créé en 1968 est devenu la pierre angulaire des efforts de désarmement nucléaire depuis son entrée en vigueur en 1970.
À la fin des années 1950, l'acquisition possible des armes nucléaires par un plus grand nombre de pays (prolifération horizontale) était devenue une source de préoccupations. La modernisation des arsenaux existants (prolifération verticale) l'était aussi, les essais de ces armes étant considérés comme l'élément clé dans la course qualitative aux armements. La prolifération horizontale et les essais nucléaires ont été inscrits à l'ordre du jour de l'ONU.
Au milieu des années 1960, un certain nombre de pays ont décidé de renoncer à l'option nucléaire et accepté des compromis de la part des États dotés des armes nucléaires en échange de leur renonciation à ces armes. L'heure était venue de s'asseoir et de négocier un traité. Les pays d'Amérique latine avaient déjà commencé à créer une zone exempte d'armes nucléaires dans leur région, ce qu'ils voyaient comme une étape vers un monde sans armes nucléaires.
L'approche du tnp était différente. Elle reposait sur trois piliers : la non-prolifération horizontale, la non-prolifération verticale et le désarmement nucléaire ainsi que l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire. Il s'agissait d'un contrat entre les pays dotés des armes nucléaires et les autres. Les seconds profitaient de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire et renonçaient à acquérir les armes nucléaires. Les premiers poursuivaient le processus de désarmement nucléaire, en commençant par la cessation des essais nucléaires.
L'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA),qui était alors en place, fournirait aux parties un système de vérification international, y compris les inspections. Elle aurait le même rôle pour les zones exemptes d'armes nucléaires qui avaient été créées. Le tnp a été conclu en bonne foi, mais les États non dotés de l'arme nucléaire ont insisté pour examiner périodiquement sa mise en œuvre effective. Des conférences d'examen ont donc été organisées tous les cinq ans. En outre, le tnp était un accord temporaire dont la prorogation devait être examinée après 25 ans. En 1995, les parties ont décidé son extension illimitée.
Après 1970, malgré des accords bilatéraux très limités entre les États-Unis et l'URSS, la course aux armements nucléaires s'est poursuivie. Le Traité d'interdiction partielle de 1963 n'a pas servi à grand-chose car les essais souterrains se sont multipliés. On semblait penser que puisque les essais nucléaires n'étaient pas visibles, ils n'existaient pas. Les appels à une interdiction complète des essais d'armes nucléaires sont restés lettre morte.
Les États non dotés des armes nucléaires ont tenté de lancer le débat sur la question du désarmement nucléaire. Certains ont préconisé la tenue d'une conférence d'amendement du Traité d'interdiction partielle des essais pour en faire un Traité d'interdiction complète des essais nucléaires (TICE) afin de sensibiliser le public sur les dangers de la poursuite de la course aux armements nucléaires. D'autres ont refusé d'approuver les conclusions de la conférence d'examen du tnp à moins qu'un tice ne soit mentionné de manière spécifique. D'autres encore ont demandé un avis consultatif à la Cour internationale de Justice sur la légalité de l'utilisation ou la menace de l'utilisation des armes nucléaires. Certains ont poursuivi leurs efforts en vue de la conclusion d'un traité interdisant ces armes de destruction massive. Après tout, la communauté internationale avait déjà interdit les armes biologiques et chimiques par des traités multilatéraux, alors pourquoi pas les armes nucléaires ?
En 1996, le tice a finalement été conclu. Il contient malheureusement une disposition pour son entrée en vigueur qui rappelle les conditions énoncées dans le Plan Baruch il y a cinquante ans pour un monde sans armes nucléaires. Pour entrer en vigueur, le tice doit être ratifié par 44 pays disposant d'une capacité nucléaire. C'est donc loin d'être joué. Un point positif cependant : les cinq États nucléaires qui ont signé le tnp sont obligés de respecter les dispositions du tice.
En 2009, la communauté internationale était revenue à son point de départ. La résolution de 1946 adoptée par l'Assemblée générale des Nations Unies contenait les éléments de base pour créer un monde sans armes nucléaires : un engagement général vers l'élimination des armes nucléaires et un système de vérification acceptable par tous les pays afin de promouvoir les utilisations pacifiques de l'énergie atomique. Après plus de six décennies de prolifération nucléaire - à la fois horizontale et verticale - le monde semble prêt à mettre en œuvre ces mêmes éléments fondamentaux. Comme en 1946, on attend que les États-Unis prennent la tête du mouvement.
Dans certains pays, l'idée d'un monde sans armes nucléaires a fait son chemin. Le Secrétaire général de l'ONU a présenté une proposition en cinq points2. Le Royaume-Uni a donné son point de vue sur la question3. Un nombre d'anciens dirigeants politiques américains et autres ont ravivé le débat en appelant à l'élimination des armes nucléaires4.
La nouvelle administration américaine a annoncé des changements importants dans les relations internationales. Pendant la campagne présidentielle de 2008, Barak Obama, alors sénateur, avait appelé à œuvrer pour un monde sans armes nucléaires, ajoutant qu'on y parviendrait non pas par le désarmement unilatéral mais par le respect des engagements pris dans le cadre du TNP sur le long chemin qui mène à leur élimination5.
Une fois élu, le président Obama a réitéré son engagement général à l'élimination des armes nucléaires. C'était l'un des principes de base de la résolution de l'Assemblée en 1946. Dans son discours prononcé le 5 avril 2009 à Prague, le président Obama a décrit le chemin qui mène à un monde sans armes nucléaires en ces termes : « L'existence de milliers d'armes nucléaires est le legs le plus dangereux laissé par la guerre froide. » Puis il a ajouté : « Aujourd'hui, la guerre froide n'est plus, mais ces armes existent toujours par milliers. Par un de ces étranges retournements de l'histoire, la menace d'une guerre nucléaire mondiale a diminué, mais le risque d'une attaque nucléaire a augmenté. Davantage de nations ont acquis ces armes. Les essais se sont poursuivis. Des marchés parallèles font commerce de secrets et de matériaux nucléaires. La technologie nécessaire pour fabriquer une bombe s'est largement diffusée. Des terroristes sont prêts à tout pour en acheter, en construire ou en voler une. Nos efforts pour contenir ces dangers se concentrent sur un régime global de non-prolifération, mais si davantage de personnes et de nations enfreignent les règles, nous pourrions atteindre le point où le centre ne peut plus tenir. »
Reconnaissant que ce but sera difficile à atteindre, il a ensuite décrit les mesures que les États-Unis étaient prêts à prendre :

  • réduire le rôle des armes nucléaires dans notre stratégie nationale
  • négocier cette année un nouveau Traité de réduction des armements offensifs stratégiques avec la Russie (START) pour réduire nos ogives et notre arsenal d'armes nucléaires
  • ratifier le TICE
  • conclure un traité qui mettra fin de façon vérifiable à la production de matières fissiles destinées aux armes nucléaires
  • renforcer le TNP comme base de coopération dans l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire
  • s'assurer que les terroristes n'acquièrent pas d'armes nucléaires
  • promouvoir un nouvel effort mondial pour sécuriser tous les matériaux nucléaires dans le monde dans les quatre prochaines années.

En inscrivant le désarmement nucléaire à l'ordre du jour international, le président Obama a fait une proposition audacieuse. Un long débat et des négociations compliquées s'ensuivront, mais les États-Unis ont montré qu'ils étaient prêts à prendre la tête et surtout à montrer l'exemple. La proposition du START est un exemple typique.
La Fédération de Russie semble heureusement disposée à participer à cette première phase. Moscou et Washington doivent réduire leur propre arsenal avant de demander aux autres de le faire. Mais on peut s'attendre à ce que certains des États dotés de l'arme nucléaire rechignent. À cet égard, les États-Unis devront aussi montrer la voie par une révision de leur position sur le nucléaire. D'importants changements en matière de politique nucléaire pourraient se traduire par un changement de position de l'otan. Les États dotés de l'arme nucléaire et leurs alliés doivent abandonner leur puissance nucléaire.
Un autre sujet que le président Obama n'a pas abordé concerne la résistance à laquelle ses propositions se heurteront dans son propre pays, en particulier dans les groupes qui ont tout intérêt à ce que le statu quo nucléaire soit maintenu, en commençant par les laboratoires nucléaires. Aux États-Unis, comme dans les autres États nucléaires, ces laboratoires reçoivent des fonds du budget de la défense nationale. La fabrication, l'efficacité et la sécurité des armes nucléaires sont leur gagne-pain et, jusqu'à présent, ils n'étaient pas prêts de le lâcher.
Il y a soixante ans, il aurait peut-être été plus facile de créer un monde sans armes nucléaires, mais aujourd'hui il faudra un leadership éclairé pour y parvenir.
À la mémoire de William Epstein, un défenseur acharné
du désarmement nucléaire

Notes 1. Bernard Baruch, représentant américain à la Commission de l'énergie atomique des Nations Unies, a soumis le 14 juin 1946 une proposition qui déclarait entre autres : Les États-Unis proposent la création d'une Autorité internationale du développement atomique à laquelle seraient confiées toutes les phases de développement et des utilisations de l'énergie atomique. Nous, peuple de cette nation, désireux de promouvoir la paix dans le monde et de nous soumettre aux obligations qui nous incombent du fait que nous possédons les moyens de fabriquer des bombes et que ces armes sont une partie de notre armement, sommes prêts à contribuer pleinement à un contrôle efficace de l'énergie atomique. Quand un système de contrôle de l'énergie atomique approprié, dont la renonciation à la bombe comme arme, sera adopté et mis en œuvre et que des sanctions seront prises en cas de violations des règles de contrôle qui ont été reconnues comme crimes internationaux, nous proposons : - l'arrêt de la fabrication des armes; - l'élimination des bombes existantes conformément aux dispositions du traité; et - la diffusion d'informations à l'Autorité sur les connaissances en matière de production de l'énergie atomique
2. « The United Nations and security in a nuclear-weapn-free world », 24 octobre 2008.
3. « Lifting the Nuclear Shadow: Creating the Conditions for Abolishing Nuclear Weapons », un article d'informations politiques par le ministère des Affaires étrangères du Commonwealth, 4 février 2009.
4. Par exemple, George P. Shultz, William J. Perry, Henry A. Kissinger et Sam Nunn, « A World Free of Nuclear Weapons » et « Toward a Nuclear-Free World », Wall Street Journal, 4 janvier 2007 et 15 janvier 2008.
5. Ce sont les propositions les plus radicales faites par un candidat présidentiel, à l'exception du député Dennis J. Kucinich qui a appelé à l'abolition des armes nucléaires.
6. La Maison Blanche, www.whitehouse.gov.
7. Le 1er avril 2009, les présidents Obama et Medvedev ont convenu à Londres de poursuivre cet accord.