L’avenir du traité d’interdiction complète des essais nucléaires

Le premier test nucléaire dans le monde, baptisé Trinity, a eu lieu le 16 juillet 1945 dans un désert aride du Nouveau-Mexique, que les conquistadors espagnols avaient appelé Jornada del Muerto (Le voyage de l'homme mort). Dans les décennies qui ont suivi, plus de 2 000 essais de ce type ont eu lieu dans huit pays, certains dans l'atmosphère, d'autres dans le sol et d'autres encore sous l'eau.

Aujourd'hui, le monde est en voie de tourner une nouvelle page dans l'histoire des essais nucléaires. Grâce au leadership éclairé des États clés qui possèdent ces armes, à l'encouragement diplomatique d'autres pays et aux efforts persistants de la société civile, il est fort probable que le Traité d'interdiction complète des essais nucléaires (TICE) entrera enfin en vigueur dans un avenir proche, interdisant ainsi tous les essais dans tous les environnements.

Pourquoi les lecteurs de la Chronique de l'ONU qui s'intéressent à de nombreux autres sujets, seraient-ils concernés par les résultats du traité TICE ? En quoi cela les intéresse-t-il ? Quelles seront les conséquences si le traité n'entre jamais en vigueur ? Ce sont des questions tout à fait légitimes qui ont toutes des réponses - mais avant d'y répondre et de regarder vers l'avenir, nous devons nous tourner vers le passé.

La Charte des Nations Unies a été signée en juin 1945 un mois avant l'essai nucléaire, appelé Trinity. Or, en janvier 1946, la première résolution de l'Assemblée générale a appelé spécifiquement à l'élimination de toutes les armes nucléaires et d'autres armes similaires « pouvant être utilisées à des fins de destruction massive », y compris les armes biologiques et chimiques. Le concept de « destruction massive » est flou si l'on considère les milliers de bombes classiques larguées au cours de la Deuxième guerre mondiale, pour ne pas mentionner les dégâts causés il y a des siècles par les conquérants mongols en Asie centrale, qui ont montré de manière concluante que de nombreux types d'armes pouvaient être la cause de destruction massive. Toutefois, ce qui est unique en ce qui concerne les armes nucléaires et, dans une moindre mesure, les autres armes de destruction massive (ADM), c'est la capacité de mort à grande échelle et de manière systématique causée par une seule détonation. Alors que la Charte de l'ONU a abordé la question du « désarmement » et de la « réglementation des armements », l'Assemblée générale a clarifié que le désarmement s'appliquait aux ADM tout en soutenant l'objectif visant à assurer le contrôle et la limitation des armes classiques.

La distinction est importante. L'ONU n'a pas seulement pour objectif de « réglementer » les armes nucléaires, mais d'interdire et d'éliminer ces armes, ainsi que les autres ADM, tout en limitant les armes classiques. C'est ce que l'on entend par « désarmement général et complet ». Cette question figure sur l'ordre du jour de l'Assemblée générale depuis cinquante ans et a été l'« objectif ultime » des Nations Unies depuis la première session de l'Assemblée sur le désarmement en 1978.

Il est évident que les armes nucléaires ne tombent pas du ciel. Ce sont des artefacts très complexes créés par l'ingénuité humaine. La production de matières fissiles pour la fabrication d'armes - le plutonium et l'uranium hautement enrichi - est à elle seule un processus très difficile que seuls quelques pays ont maítrisé, même aujourd'hui. La conception d'une telle arme légère et suffisamment durable pour atteindre sa cible est une autre tâche difficile, d'où l'importance cruciale des essais nucléaires. Il est clair que l'on peut fabriquer une arme nucléaire qui fonctionne sans l'avoir testée, comme l'a illustré de manière concluante le développement et l'utilisation de la bombe Little Boy qui a détruit Hiroshima le 5 août 1945. Même en ayant recours à la technologie de 1945, les créateurs de la bombe à uranium étaient tellement sûrs de leur coup qu'ils n'ont pas hésité à l'utiliser sans l'avoir testée.

Toutefois, tous les États qui ont déclaré être en possession de ces armes, à savoir les cinq membres permanents du Conseil de sécurité plus la République populaire démocratique de Corée, l'Inde et le Pakistan - ont également procédé à des essais de ces armes. Les essais nucléaires sont une façon pour un État de signaler clairement à la communauté internationale qu'il possède une arme nucléaire. Mais cette portée symbolique n'explique pas les 2 000 essais d'armes nucléaires qui ont eu lieu au cours des dernières décennies.

Les essais sont essentiellement un outil expérimental utilisé par les scientifiques et les ingénieurs pour améliorer ces armes ou, comme cela s'est produit dans le passé, pour confirmer leur fiabilité. Parfois ces « améliorations » visent à améliorer la sûreté et la sécurité d'une arme, par exemple, pour s'assurer qu'elle n'explose pas prématurément ou suite à un accident, ou qu'elle ne soit pas volée ou utilisée par un groupe de terroristes. Plus souvent, elles visent à améliorer la performance d'une arme, à lui donner un nouveau rôle et à la perfectionner pour qu'elle résiste mieux aux problèmes liés à l'explosion - les très fortes pressions, les températures très élevées et les mesures de défense auxquelles ces armes sont soumises avant d'atteindre leur cible - et les défauts dus à l'usure. Certains essais servent aussi à mettre au point de nouvelles générations d'armes - c'est ainsi que la bombe à hydrogène a été fabriquée au début des années 1950.

Au cours des années, les efforts menés pour interdire les essais nucléaires se sont concentrés sur trois avantages possibles : les avantages pour l'environnement, la non-prolifération et le désarmement. L'élan qui a conduit à la conclusion du Traité d'interdiction partielle de 1963 qui a interdit les explosions nucléaires dans l'atmosphère, sous les mers et dans l'espace extra-atmosphérique - a été influencé par l'avalanche de demandes venant de la société civile, ainsi que des Nations Unies, pour mettre fin à la contamination de l'environnement par des substances radioactives.

Les retombées de l'essai d'une bombe à hydrogène en 1954 ont contaminé un bateau de pêche japonais, appelé Lucky Dragon, tuant l'opérateur radio et blessant son équipe. On a retrouvé plus tard des isotopes radioactifs issus de ces essais dans le lait maternel et les dents des enfants. Le public a réagi et s'est mobilisé après la parution d'une étude scientifique qui avait documenté les effets de ces essais sur la santé et l'environnement. Les inquiétudes des scientifiques et du public ont donné lieu à la tenue d'auditions législatives et à des demandes d'informations. Les médias ont été invités à se pencher sur la question afin de sensibiliser davantage le public. Les pays qui n'avaient pas l'intention d'acquérir des armes nucléaires trouvaient des traces de matières radioactives sur leur territoire. Ces révélations ont fait boule de neige et le Traité d'interdiction des essais est né.

Certes il y a eu d'autres raisons de s'opposer aux essais nucléaires. Les décideurs politiques et les chercheurs en armes nucléaires parlent souvent de prolifération horizontale et verticale. La première désigne la propagation de ces armes dans d'autres États et la deuxième le perfectionnement ou l'expansion des arsenaux nucléaires existants. Certains ont exprimé leurs inquiétudes concernant le fait que ces armes en transit sont transportées en mer par des sous-marins et dans le ciel par des avions. Certains de ces vaisseaux transportent des armes qui peuvent être tirées immédiatement et d'autres ont été impliqués dans des collisions et des crashs au cours des années.

Comme le suggère l'épisode du Little Boy, une interdiction des essais ne peut à elle seule empêcher un pays d'acquérir une arme nucléaire de première génération. Elle peut, cependant, rendre plus difficile pour d'autres États de poursuivre les programmes d'armes nucléaires. Si une norme mondiale est adoptée pour interdire les essais, un État qui veut défier cette norme devra s'attendre à des répercussions politiques et diplomatiques importantes s'il effectue un essai nucléaire, y compris des condamnations et des sanctions internationales ainsi qu'une réponse militaire possible des États voisins. Cette norme permettra également de décourager les pays, les groupes et les personnes à apporter leur aide dans ce domaine.

Une interdiction des essais peut être un moyen très efficace d'empêcher la prolifération horizontale, même si elle n'est pas une panacée. Un des avantages d'une interdiction légale et multilatérale est qu'elle permet de neutraliser le prestige pouvant être associé à la possession de l'arme nucléaire. Avec cette norme, les essais seront perçus dans la communauté internationale non pas comme un signe extérieur de puissance mais comme une action condamnable.

Une interdiction mondiale des essais nucléaires serait aussi nécessaire, mais ne suffirait pas à elle seule pour entamer le processus de désarmement nucléaire. On peut imaginer un monde où les nombreux pays possédant l'arme nucléaire n'effectueraient pas d'essais, que ce soit conformément à un traité ou suite à une décision politique nationale. Mais nul ne devrait sous-estimer les contributions positives d'une interdiction légale des essais nucléaires dans le processus du désarmement nucléaire mondial.

Premièrement, une interdiction des essais permettrait d'empêcher certaines formes de « prolifération verticale », notamment le développement de nouvelles générations d'armes nucléaires ou la modernisation des arsenaux existants. Deuxièmement, elle contribuerait à entamer un processus de démantèlement des infrastructures institutionnelles complexes qui ont été mises en place pour développer et maintenir ces arsenaux. Troisièmement, une interdiction contribuerait aussi au processus de délégitimation des armes nucléaires mêmes - les déclarations selon lesquelles les essais nucléaires sont nécessaires pour « assurer la fiabilité » des arsenaux existants, par exemple, sont plus difficiles à soutenir si l'opinion mondiale est favorable à un monde sans armes nucléaires.

Quelles sont les attentes au niveau mondial? C'est le Premier ministre indien Jawaharlal Nehru qui a été le premier à appeler à l'interdiction des essais nucléaires dans un discours prononcé au Parlement, le 2 avril 1954, quelques semaines après l'incident du Lucky Dragon. Sa proposition d'un « Accord relatif au statu quo » a été particulièrement bien reçue aux Nations Unies, où sous l'égide du Secrétaire général Dag Hammarskjöld et des États Membres inquiets, de nombreuses propositions ont été présentées pour mettre fin aux essais.

Le Comité scientifique pour l'étude des effets des rayonnements ionisants a été créé en 1955 et continue de se réunir tous les ans. De nombreux gouvernements ont introduit des propositions spécifiques visant à une interdiction complète de tous les essais nucléaires, mais d'importantes différences ont apparu, en particulier durant la Guerre froide, sur la question délicate de la vérification. À la fin des années 1950, les États se référaient à ces propositions comme étant des « mesures partielles », en d'autres termes, les Nations Unies commençaient à comprendre que le désarmement serait un long processus. L'arrêt des essais nucléaires était alors perçu par un grand nombre comme une des mesures essentielles, tout comme aujourd'hui.

Les efforts mondiaux visant à interdire tout essai nucléaire ont continué après la conclusion en 1963 du Traité d'interdiction partielle des essais nucléaires, qui préfigurait les défis futurs dans son préambule affirmant son objectif : « assurer l'arrêt de toutes les explosions expérimentales d'armes nucléaires à tout jamais [et] poursuivre les négociations à cette fin ».

En 1968, le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) a été ouvert à la signature. Son préambule faisait écho à l'objectif plus complet du Traité d'interdiction partielle, et son article VI obligeait les Parties au Traité « à poursuivre de bonne foi des négociations sur des mesures efficaces relatives à la cessation de la course aux armements nucléaires à une date rapprochée et au désarmement nucléaire et sur un traité de désarmement général et complet sous un contrôle international strict et efficace ».

Le TNP a été reconduit pour une période indéterminée en 1995 sur la base d'accords qui comprenaient la conclusion d'un Traité d'interdiction complète des essais nucléaires d'ici à 1996 comme l'un de ses éléments clefs. « L'entrée en vigueur précoce » du TNP fut aussi la première des « treize étapes » adoptées à la Conférence d'examen du TNP en 2000 sur l'engagement d'un désarmement nucléaire. La norme mondiale visant à une interdiction complète des essais nucléaires a aussi reçu un soutien additionnel, avec l'inclusion d'une interdiction des essais dans les textes des traités qui ont créé une zone régionale exempte d'armes nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbes, dans le Pacifique Sud, en Asie du Sud-Est, en Afrique et en Asie centrale, représentant les engagements de 112 États.

Bien que le TICE ait été ouvert à la signature en 1996, il n'a pas obtenu les 44 ratifications nécessaires pour entrer en vigueur. En juillet 2009, 180 États avaient signé le traité et 14 l'avaient ratifié. Sur les 44 États déterminants, 35 l'avaient ratifié, neuf ne l'avaient pas ratifié et trois n'avaient pas signé le traité. Le soutien à l'entrée en vigueur du TICE n'est cependant pas limité aux États parties au TNP. L'Assemblée générale adopte des résolutions depuis des dizaines d'années sur la base d'une interdiction complète des essais, avec une majorité écrasante de voix. La dernière résolution sur le TICE, la résolution 63/87 a été adoptée par l'Assemblée en décembre 2008 par 175 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions.

L'interdiction des essais nucléaires est un objectif qui reçoit depuis longtemps le plein soutien des Secrétaires généraux de l'ONU, y compris du Secrétaire général Ban Ki-moon, qui a déclaré : « Je vois émerger aujourd'hui dans le monde une « tolérance zéro » concernant les essais nucléaires futurs des dispositifs explosifs nucléaires. J'espère que je verrai le jour où cette décision sera juridiquement exécutoire et reste convaincu que le TICE est le moyen qui permettra d'atteindre cet objectif. » (Entretien paru dans CTBTO Spectrum, en juillet 2007). L'intérêt qu'il porte à cette question est tout à fait sincère et de longue date, comme le démontre sa carrière où il a été amené à présider la Commission préparatoire pour l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires en 1999, ainsi que ses nombreux messages présentés lors des réunions périodiques des États signataires du TICE (organisées pour promouvoir l'entrée en vigueur du Traité). Il a aussi inclus l'interdiction des essais nucléaires dans son plan en cinq points en faveur du désarmement annoncé aux Nations Unies le 24 octobre 2008.

L'interdiction des essais nucléaires est un objectif qui continue de recevoir le ferme soutien de la société civile et a été intégrée dans de nombreux plans de désarmement présentés au cours des années récentes. En 2006, par exemple, la Commission internationale sur les armes de destruction massive (ADM) présidée par Hans Blix, s'est penchée sur le rôle déterminant des États-Unis dans l'entrée en vigueur du TICE :
« La Commission est convaincue que la ratification du TICE par les États-Unis influencerait d'autres pays à le faire. Une telle décision améliorerait de manière décisive les chances d'une entrée en vigueur du Traité et aurait des ramifications plus positives en matière de contrôle et de désarmement que n'importe quelle autre mesure. Bien qu'aucun essai d'armes nucléaires n'ait été effectué depuis de nombreuses années, laisser le traité en plan constitue un risque pour la communauté internationale. Les États-Unis devraient reconsidérer leur position et procéder à la ratification du traité. Seul le TICE offre la perspective d'un engagement permanent et juridiquement contraignant de mettre fin aux essais nucléaires ». (Weapons of Terror, 2006).

Les explications ci-dessus devraient apporter des réponses à un grand nombre de questions posées au début de cet article. Un monde sans armes nucléaires est crucial pour l'humanité - c'est ce que le Secrétaire général a appelé un « bien public mondial de la plus haute importance ». Une interdiction complète des essais nucléaires permettrait assurément d'avancer dans cette voie de nombreuses façons, tout en réduisant les risques de prolifération et protégeant l'environnement. Le désarmement permettrait aussi de libérer les ressources financières et technologiques au profit du développement social et économique. Il est important de créer un monde où règnent la sécurité et la prospérité.

C'est pourquoi je crois personnellement que le vrai soutien au désarmement ne comprend pas seulement l'humanité entière, mais aussi les générations futures. Les progrès vers un désarmement nucléaire mondial qui comprend l'entrée en vigueur indispensable du TICE méritent d'être soutenus et encouragés par tous les pays du monde - en particulier par les lecteurs de la Chronique de l'ONU qui comprennent l'importance du multilatéralisme, l'état de droit, la nécessité d'orienter plus de ressources vers la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le développement ainsi que les avantages concrets de la paix internationale.
Tous ces objectifs visent à un monde sans armes nucléaires, objectifs qui sont profondément ancrés dans la Charte de l'ONU - ensemble ils définissent l'identité même des Nations Unies en tant qu'institution au service de la paix, de la sécurité et du bien-être humain, ce qui explique pourquoi le TICE est soutenu par un si grand nombre dans l'Organisation des Nations Unies.

Cependant, les États Membres ne voient pas le traité comme une fin en soi. Ils reconnaissent au contraire les nombreuses façons dont il pourrait servir leurs intérêts nationaux tout en poursuivant d'autres objectifs multilatéraux de désarmement et de non-prolifération. Ils comprennent aussi que l'incapacité d'un seul traité à réaliser tous ces objectifs historiques de l'ONU n'est pas une raison suffisante pour différer son entrée en vigueur.

Ce que le TICE peut faire, cependant, c'est mettre fin de manière efficace à tous les essais nucléaires. Plus qu'une vision orientée vers la poursuite d'un objectif, il offre un cadre international soutenu par un système de surveillance mondial qui s'est considérablement élargi au cours des années récentes; et le TICE continue d'améliorer sa capacité à détecter toutes les explosions nucléaires clandestines, même celles qui sont moins puissantes que les explosions atomiques de Hiroshima et de Nagasaki.

J'ai grand espoir qu'une série d'événements qui auront lieu dans les mois à venir - notamment deux conférences importantes des États parties au TNP en 2009 et la présentation des politiques du président Barack Obama en 2010, dont les représentants ont parlé favorablement du traité, auront un impact profond et positif sur l'avenir du TICE. Cependant, son avenir ne sera pas déterminé par les actions d'un seul pays, mais par le soutien de tous les pays, un soutien qui a été et qui continue d'être considérable. Finalement, la base la plus importante du soutien, ce sont les gens; ce sont eux qui seront à la fois les bénéficiaires et les défenseurs les plus acharnés et efficaces du Traité. Le leadership éclairé des pays, soutenu par un public informé, peut changer beaucoup de choses au niveau mondial, réaliser même un des plus grands progrès en matière de contrôle de toutes les armes - une interdiction complète des essais nucléaires.

Une question demeure : « Quelles seront les conséquences possibles si le traité n'entre pas en vigueur ? ». Il y a de grandes chances que les pays continueront de maintenir leur moratoire unilatéral sur les essais, ce qui sera respecté ou non pendant un certain temps. Si un État décide de reprendre les essais, les autres seront contraints à faire de même, ce qui porterait préjudice au Traité en ne respectant pas l'une des clauses clés qui ont conduit à une extension indéfinie. Cela compromettrait tout espoir de progrès en matière de désarmement et créerait à nouveau des risques pour l'environnement, même dans le cas d'essais souterrains.
Le meilleur argument en faveur d'un Traité d'interdiction complète des essais nucléaires ne réside pas dans les craintes d'un échec de sa mise en vigueur mais dans la perspective d'un monde plus sûr et plus sain quand il entrera en vigueur.